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Une oeuvre intellectuelle Une idée Une oeuvre issue d'une activité créatrice 9 Les idées sont-elles protégeables? Non Oui Ça dépend du contexte 10 Est-on obligé de déposer une oeuvre pour jouir d'un droit d'auteur? Le droit de la propriété intellectuelle en qcm pdf 2. Oui, en présence d'un huissier Non, l'auteur jouit d'un droit d'auteur du seul fait de la création de l'oeuvre Euh kes ke c euh a juir? Y vmvc 11 Quelle est la condition pour accéder au droit d'auteur? Avoir moins de 70 ans L'originalité La projection dans le futur 12 La jurisprudence considère qu'une photo est originale à travers: La notoriété de l'auteur La beauté de l'oeuvre La lumière, la mise en scène, le cadrage, les contrastes, les décors, etc. 13 Qu'est-ce qu'une oeuvre collective? Une oeuvre sur l'initiative d'une personne physique ou morale (construction pyramidale) Une oeuvre sur laquelle plusieurs auteurs apportent une originalité (horizontal) Une oeuvre sur laquelle un auteur fait appel à d'autres auteurs pour améliorer l'oeuvre initiale 14 Parmi les propositions suivantes, lesquelles relèvent d'une oeuvre collective?

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Sans autorisation de l'auteur, il est interdit de reproduire ou de diffuser son œuvre. 3. Les mentions légales En France, toute personne (physique ou morale) souhaitant publier un site web doit respecter un certain nombre d'obligations légales. Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique, si une personne ou un organisme met en place un site Internet, il doit fournir un certain nombre d' informations obligatoires appelées mentions légales, généralement dans un format HTML. Livre : Le droit de la propriété intellectuelle en QCM écrit par Sophie Delettre - Ellipses. Pour une entreprise, une association ou une personne morale, la mention légale doit contenir les informations sur: ► l'entreprise: raison sociale et dénominations, adresse de son siège, numéro de téléphone, nom du directeur de la publication; ► l'hébergeur: nom de l'hébergeur, raison sociale, adresse, numéro de téléphone. Pour les particuliers (blogs ou sites personnels), les informations sur l'hébergeur doivent être mentionnées ainsi que les noms, prénoms, adresse du domicile et numéro de téléphone du particulier.

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Guide de la Propriété Intellectuelle Vous le savez désormais, la Propriété Intellectuelle fait partie intégrante du quotidien de votre entreprise. Brevets, marques, dessins et modèles, ou encore droits d'auteurs… Vous êtes ou vous serez forcément un jour confrontés à des problématiques de Propriété Intellectuelle. Alors autant dire d'emblée que celle-ci n'est qu'une source de dépenses inutiles si elle ne s'inscrit pas dans une démarche stratégique. ⇨ Télécharger le PDF ici ⇦ Problème de téléchargement? Le droit de la propriété intellectuelle en QCM. Voici comment télécharger l'ouvrage en 3 étapes: Cliquez sur ⇨Télécharger le PDF ici⇦ vous serez dirigez vers une nouvelle page. Patientez pendant 5 seconde (Compte à rebours) puis cliquez sur PASSER L'ANNONCE. Cliquez sur "Télécharger" PS/ il se peut que vous soyez rediriger vers d'autre pages, ou que les fenêtres pops s'ouvrent; veuillez fermer ces fenêtres et rester sur la page principale.

Sous la chaudière se trouve la plaque de raccordement. Divers robinets sont installés afin d'apporter d'ouvrir les vannes d'eau et de gaz. Le robinet gaz se tourne à la main pour apporter le gaz de ville ou le butane propane provenant de la cuve. Quand vous partez en vacances ou que vous souhaitez changer de chaudière, la vanne est à fermer. Attention! Une vanne gaz propane n'est pas à installer sur une chaudière gaz naturel murale frisquet hydromotrix tradition 23 kw par exemple, comme l'indique la notice. Un robinet sous la chaudière permet d'apporter de l'eau qui sera chauffée pour la douche, la vaisselle ou autre. Cette eau passe dans un échangeur sanitaire (par exemple un échangeur sanitaire 16 plaques chaffoteaux) qui prend la chaleur de l'eau de chauffage provenant de l' échangeur chauffage. Un robinet de remplissage est aussi présent sur la partie inférieure de la chaudière. Elle permet d'apporter de l'eau dans le circuit de chauffage. La chaudière doit être à 1, 5 bar constamment pour s'assurer qu'il y ait toujours assez de pression.

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Bonjour, Une petite question au sujet de ma chaudière Chaffoteaux & Maury, modèle Niagara Delta. Les robinets de remplissage du circuit de chauffage sont fermés quand ils sont tournés d'un 1/4 de tour vers la droite (comme un écrou qu'on serre) ou vers la gauche? Je demande ça parce que, lorsqu'ils sont 1/4 de tour vers la gauche, la pression du circuit monte sans cesse, jusqu'à provoquer une vidange, et la doc. n'est pas explicite sur la position fermée. -- VinceLP (Roadbooks, calendrier et liens moto... ) En général, les robinets 1/4 tour sont fermés quand leur manette est perpendiculaire au tuyau sur lesquels ils sont posés. Post by Vincent Roussillat Bonjour, Une petite question au sujet de ma chaudière Chaffoteaux & Maury, modèle Niagara Delta. ) Post by Vincent Roussillat Une petite question au sujet de ma chaudière Chaffoteaux & Maury, modèle Niagara Delta. Encore un truc italien? -- Djeel

Petite nouvelle Message(s): 4 le 27/12/2009 à 16h00 bonjour, j'ai une chaudière chaffoteaux inoa dont la pression d'eau est carrément dans le rouge. le mode d'emploi ne précise pas quel est le robinet à tourner pour remplir la chaudière. Il y a trois robinets: un jaune et deux noirs et puis en dessous: une "barrette" avec deux petits robinets gris aux extrémités. j'espère qu'un connaisseur en chaffoteaux traine par là: j'ai éteint ma chaudière et je commence à avoir froid! merci! Liste des réponses Chef de chantier Message(s): 953 le 27/12/2009 à 18h32 SLT. Il faut ouvrir les 2 robinets de couleur gris en même temps jusqu'à ce que la pression remonte. Il se peut que le disconecteur ( la pièce entre les 2 robinets avec une mise à l'air libre se mette à fuir pendant le remplissage) rien de grave sa vas s'arrêter a la fermeture des robinets de remplissage. le 27/12/2009 à 19h48 Merci beaucoup!

Bonjour, Et pour une micra chaffoteaux, comment remettre de l'eau? La notice dit: "remettre de l'eau! " pas de schéma, pas d'explication... Je sais qu'il faut tourner 2 vannes en même temps mais.... lesquelles? Au secours! Merci