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Quelques mots à prendre à cœur, des mots pour vivre, des mots pour se libérer (davantage) dans la poursuite d'activités artistiques. Certainement une bonne chose à lire. Vous ne le savez pas encore, mais vous avez probablement besoin de ce livre. Cours fiscalité dcg 4. Dernière mise à jour il y a 30 minutes Sylvie Haillet Je sais que beaucoup d'entre nous s'attendaient à ce que DCG 4 - Droit fiscal: Manuel et soit bon, mais je dois dire que ce livre a dépassé mes attentes. J'ai la gorge serrée et je n'arrête pas d'y penser. Je passe habituellement du temps à rédiger des notes détaillées en lisant un livre mais, à un moment donné, j'ai ouvert Notes sur mon ordinateur uniquement pour taper "oh putain de dieu, c'est tellement bon". Dernière mise à jour il y a 59 minutes Isabelle Rouanet Je suis à peu près sûr que les livres de existent pour capturer et dévorer toute votre âme et votre imagination. Je viens de vivre une telle aventure sauvage, je me sens totalement dévastée. Comme cette duologie a totalement rempli ma créativité bien.
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DROIT FISCAL - TVA - NIVEAU DCG pdf La TVA représente la pièce maitresse de la fiscalité française puisqu'elle assure environ la moitié des recettes de l'État (IR: 20%, IS: 15%). La TVA est un impôt de conception française créé au milieu des années 50, généralisé dans les années 60 et qui a remplacé une multitude de taxes à la production et à la consommation. Cours fiscalité dcg pour. La TVA a été adoptée par tous les autres pays de l'UE. Au sein de l'UE ont été harmonisé le champ d'application, la territorialité, l'assiette, le fait générateur et l'exigibilité. Toutefois, des différences subsistent au niveau des taux et au niveau du droit à déduction.
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Extrait de la convention collective: 5. 11. Droit fiscal - la TVA - cours complet : DCG UE4 - Droit Fiscal. 4. Majorations de salaire Toute heure accomplie entre 22 heures et 5 heures donne lieu à une majoration de 20% du salaire horaire de base. Toute heure, accomplie entre 21 heures et 22 heures donne lieu à une majoration de 5% du salaire horaire de base. Les majorations éventuelles pour heures supplémentaires restent dues et sont calculées sur le taux horaire de base, avant majoration pour travail de nuit. Ces majorations s'appliquent, que le salarié soit travailleur de nuit ou non.
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o Les travaux d'adaptation et de maintenance des logiciels sont toujours considérés comme des prestations de service. è Les locations: o De bien meuble corporel ou incorporel, y compris les locations financement: toujours soumises à TVA en tant que prestation de service o Pour les locations d'immeubles, il faut distinguer selon l'usage de l'immeuble: § Si l'immeuble est à usage d'habitation: pas de TVA, pas d'option possible, que le location soit nue ou meublée § Si l'immeuble est à usage professionnel: TVA obligatoire s'il s'agit de locaux aménagés ou si le bailleur participe aux résultats de l'entreprise locataire. S'il s'agit de locaux nu, pas de TVA, mais le bailleur peut opter pour soumettre les loyers à la TVA à condition que le locataire soit lui-même assujetti à la TVA ou à condition qu'il donne son accord s'il ne l'est pas. UE4 DCG - Droit fiscal : comment bien la réviser ? • BEC. En pratique, ils optent systématiquement pour un bail TTC.
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