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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3816735 Date de dépôt: 22/03/2011 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 22/03/2021 Présentation de la marque le petit clos des vents Déposée le 22 mars 2011 par JOUGLA Sylvain auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « le petit clos des vents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011. Le déposant est JOUGLA Sylvain domicilié(e) 0 Champ de la ville - 47120 - SOUMENSAC - France. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUGLA Sylvain domicilié(e) 0 Champ de la ville - 47120 - SOUMENSAC - France. La marque le petit clos des vents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816735. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit clos des vents est expirée depuis le 22 mars 2021.
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