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Il se peut que vous soyez contraint de le faire à cause d'un manque d'espace pour le nouveau système ou bien parce que vous souhaitez tout simplement agrandir votre ascenseur. Dans cette option, il faut s'assurer au préalable si les travaux ne nécessitent pas de mesures de sécurité particulières. Toutefois, il reste rare de faire tomber l'ancien conduit. La plupart des remplacements s'effectuent à partir de l'ancien. Démarches à effectuer avant les travaux Avant d'entamer les travaux, quelques démarches sont à réaliser. Après la concertation du conseil syndical et du syndic, l'assemblée générale doit contacter un expert. Comment sont réparties les charges d'un ascenseur dans une copropriété ? | L'immobilier par SeLoger. Il est indispensable de faire une expertise technique de l'installation pour faire les travaux. Cela permet d'établir un compte rendu complet sur l'état de l'ascenseur. L'expertise permet également une évaluation du respect de la réglementation de l'ancien appareil. En effet, les ascenseurs sont soumis à une réglementation stricte et complexe. Les professionnels que vous retiendrez seront capables de vous accompagner dans vos démarches concernant la mise aux normes de votre installation.
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Lorsqu'un immeuble comporte un ascenseur, la répartition des charges relatives à cet équipement peut soulever des questionnements. Il s'agit d'une répartition spécifique qu'il convient de préciser. De manière générale, la loi prévoit deux modes de répartition des charges. Image Un copropriétaire qui ne souhaite pas utiliser l'ascenseur mais qui en a une utilité objective devra contribuer aux frais d'entretien. ©Ron Koeberer/Aurora Les charges de copropriété relatives aux ascenceurs Les charges entrainées par les services collectifs et les éléments d'équipement commun sont réparties en fonction de l'utilité objective que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot, dès lors que ces charges ne sont pas individualisées. Remplacement ascenseur copropriete article. La notion d'utilité objective s'oppose à l' utilisation effective de la part du copropriétaire. Un copropriétaire qui ne souhaite pas utiliser l'ascenseur mais qui en a une utilité objective devra contribuer aux frais y afférant. En pratique, les juges ne valident pas les clauses du règlement de copropriété qui prévoient une répartition égale des charges d'ascenseur entre les lots situés à des étages différents.