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L'ouvrage comprend également plusieurs sujets de dissertation ainsi que des sujets de synthèse. Un outil pour préparer les concours. ©Electre 2015 Autre(s) auteur(s) Dubost, Frédérique Éditeur(s) Date DL 2015 Notes Index Langues Français Description matérielle 1 vol. (335 p. ); 24 cm Collections Fiches Sujet(s) Manuels d'enseignement supérieur France Droit pénal Lieu ISBN 978-2-340-00903-5 Indice 343. 2(07) Droit pénal général. Manuels Quatrième de couverture le contenu 38 fiches de cours pour réviser tout le Droit pénal général: les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances: 1 QCM, 10 questions de cours, 88 cas pratiques, 10 dissertations des repères bibliographiques pour aller plus loin 1 index le sommaire 1. Le principe de légalité des incriminations et des peines 2. COURS DE DROIT PENAL GENERAL.docx - Google Drive. L'interprétation stricte de la norme pénale 3. Le choix de la qualification pénale 4. L'application de la loi pénale dans le temps 5.

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Cours sur la loi pénale à télécharger gratuitement en format PDF. Cette formation vous aidera à comprendre le concept du loi pénale ainsi que, ces importants caractéristique et les rapport entre les lois civile et les lois pénale. Guide pratique au loi pénale Tout d'abord, la loi pénale est un corps de règles et statuts qui définit un comportement interdit par le gouvernement parce qu'il menace et nuit publique la sécurité et le bien-être et qui établit la peine à être imposée pour la commission de ces actes. Cours du droit penal general pdf 2018. Le terme droit pénal fait généralement référence aux lois pénales substantives. Les lois pénales matérielles définissent les crimes et peuvent établir des peines. Ainsi que, Le « droit pénale » fait référence aux lois, statuts et règles qui définissent les actes et la conduite comme des crimes, et établit des sanctions pour chaque type de crime. Objectifs du cours Premièrement, définition de droit pénale. Les infractions et les caractéristiques générales. l'égalité entre les justifiables.

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L'application de la loi pénale dans l'espace 6. L'infraction consommée 7. La tentative punissable 8. La faute intentionnelle 9. La faute non intentionnelle 10. La faute contraventionnelle 11. Le principe de la responsabilité personnelle 12. La responsabilité pénale du chef d'entreprise 13. La responsabilité pénale de la personne morale 14. Auteur et coaction 15. La complicité 16. Le trouble psychique ou neuropsychique 17. La contrainte 18. L'erreur de droit 19. La minorité 20. La légitime défense 21. L'ordre ou la permission de la loi ou du règlement Le commandement de l'autorité légitime 22. L'état de nécessité 23. Cours de droit penal general camerounais - Document PDF. Le consentement de la victime 24. Synthèse sur les causes d'irresponsabilité 25. La notion de sanction pénale 26. Les différentes sanctions pénales 27. Les sanctions pénales et éducatives et les mesures éducatives pouvant être prononcées contre les mineurs 28. La récidive 29. L'absence de sanction pénale prononcée 30. La sanction prononcée par le juge 31. Le concours réel d'infractions 32.

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j'aime pas lire sur l'ordi mais comme j'ai un controle sur un livre de 504 pages la semaine prochaine. TIMÉO Date d'inscription: 17/09/2018 Le 08-11-2018 Bonjour Ou peut-on trouvé une version anglaise de ce fichier. Je voudrais trasnférer ce fichier au format word. Le 14 Mars 2011 403 pages Télécharger l ouvrage au format PDF Ahjucaf 21 sept. 2000 juin 2008 pour débattre du droit pénal de l'environnement et de l'influence Cour suprême du Bénin, Vice-président de l'AHJUCAF, Monsieur - ALICE Date d'inscription: 20/09/2017 Le 16-04-2018 Voilà, je cherche ce fichier PDF mais en anglais. Quelqu'un peut m'aider? Merci d'avance PAUL Date d'inscription: 28/03/2017 Le 30-05-2018 Bonsoir Trés bon article. Merci de votre aide. MILA Date d'inscription: 2/08/2015 Yo Paul Comment fait-on pour imprimer? Cours du droit penal general pdf 2015. Rien de tel qu'un bon livre avec du papier Donnez votre avis sur ce fichier PDF

La sanction exécutée 33. L'extinction de la sanction 34. QCM sur les peines applicables aux personnes physiques 35. Cas pratique de révision 36. Dissertation 37. Dissertation 38. Dissertation Origine de la notice: FR-751131015 Niveau 3 - Droit

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