Vente Sous Pli Cacheté Au Plus Offrant
VENTE SOUS PLI CACHETÉ AU PLUS OFFRANT Anciens ateliers Municipaux Lieudit Rigaleau 17360 SAINT-AIGULIN Bâtiment Communal « M. F. R. » 101 Rue Victor Hugo DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES: 30 Janvier 2018 à 12h00. Retrait du règlement: Mairie de Saint-Aigulin – 1 Rue Victor Hugo – 17360 Saint-Aigulin Tél. : 05 46 04 80 16 Mail: appel à candidatures MFR-2 appel à candidatures ateliers-1
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2) Il est rappelé aux candidats que seule la date de réception des plis est retenue. En conséquence, la COLLECTIVITE ne saurait être tenue pour responsable des retards éventuels pris dans l'acheminement du courrier, qu'ils soient conjoncturels ou structurels, ni de l'encombrement des voies de circulation les jours de remise des plis. 3) Il est demandé aux candidats de ne remettre aucun paiement (chèque) au moment de la candidature. Vente sous pli cacheté au plus offrant en. Article 8 - UNITE MONETAIRE Le candidat est informé que la Collectivité souhaite conclure la Vente dans l'unité monétaire: EUROS. Article 9 - CRITERE DE JUGEMENT DES OFFRES A) La Ville de SAINT MICHEL DE MAURIENNE retiendra l'offre financière la plus avantageuse parmi l'ensemble des offres. La commune se réserve le droit de rejeter une offre en cas de doute quant à sa crédibilité. B) En cas d'égalité d'offre, le candidat retenu sera celui ayant transmis la proposition en premier (cachet de la poste ou, en cas de remise en Mairie, récépissé de dépôt faisant foi).
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C) Paiement Le paiement doit être effectué comptant en totalité, entre les mains du notaire choisi par la commune, le jour de la signature de l'acte de vente. Appel d'offre ; Vente de 10 terrains non constructibles - Roquebrune-Cap-Martin (06) | Cessions. immobilier-etat. A défaut la commune pourra choisir un autre candidat ou poursuivre l'exécution forcée de la vente. Les soumissionnaires seront avisés du rejet par lettre simple ou de l'acceptation de leur offre par lettre recommandée. Article 10 - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour toute information, prendre contact du Secrétariat de Mairie au 04.
Rien de tel qu'un bon livre avec du papier Le 07 Avril 2014 6 pages Vente par appel d offres sous pli cachete Ville de Vauréal 9 avr. 2014 SOUS PLI CACHETE. D'une propriété appartenant à la ville de Vauréal située: 28 RUE DES LONGUES TERRES. 95 490 VAUREAL. / - - LOU Date d'inscription: 3/05/2016 Le 10-04-2018 Salut les amis Avez-vous la nouvelle version du fichier? Vente sous pli cacheté au plus offrant de. Merci pour tout 6 pages VENTE PAR SOUMISSION CACHETÉE AU PLUS OFFRANT CACHETÉE AU PLUS OFFRANT. PARCELLE FORESTIERE. SISE SUR LA COMMUNE DE MOUTIER-ROZEILLE. RÈGLEMENT DE LA VENTE. DATE LIMITE / - - BAPTISTE Date d'inscription: 6/05/2017 Salut tout le monde Très intéressant Le 18 Février 2015 2 pages Garderie la Cachette Familytrip La Garderie de l'hôtel Cachette accueille les enfants de 4 mois à 12 ans en vacances en famille sur la station des Arcs 1600. A partir de 3 ans une formule club / - - MIA Date d'inscription: 16/08/2016 Le 11-01-2019 Bonjour à tous Je viens enfin de trouver ce que je cherchais. Merci aux administrateurs.