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Chariot élévateur. Autres formations. Pour chaque type de formation, le feuillet suivant doit être complété, et les attestations de formations des travailleurs seront classées après le feuillet correspondant. W. Inventaire amiante X. Consignes de sécurité ( Cf. Modèle de PIU) Y. Plans de l'établissement ( Cf. Modèle de PIU) Z. Exercices d'évacuation ( Cf. Modèle de PIU) AA. Visite du service régional/local d'incendie Les visites du service régional d'incendie SRI doivent être effectuées tous les 3 ans pour les bâtiments ayant une fonction d'hébergement, et tous les 5 ans pour les autres. Le SRI (Service Régional d'Incendie) doit viser le registre de sécurité, et tous les rapports doivent être conservés. BB. Autres visites 1. SEPP - Médecine du travail Liste des postes de travail susceptibles d'entraîner une surveillance médicale ou une vaccination. Exemples: protection de la maternité, poste de sécurité, personnel médical et paramédical, personnel chargé de la manutention, travail sur écran, entretien de surface, entretien de jardins, etc. 2.
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Attention aux sanctions! Le recours à un registre unique de sécurité n'est pas obligatoire. On ne saurait vous reprocher de ne pas en constituer un et vous ne pourriez pas être sanctionné pour cela. Attention cependant! Même en l'absence de registre, si vous ne tenez pas à jour et que vous ne conservez pas l'ensemble des différents documents de vérification et de contrôle en matière d'hygiène et de sécurité, vous risquez 750 euros d'amende. Cette sanction peut être portée à 1. 500 euros en cas de récidive dans un délai d'un an. H. Soulas
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Lorsque des vérifications générales périodiques sont réalisées par des personnes n'appartenant pas à l'entreprise, vous devez annexer au registre tous les rapports de vérification en indiquant le numéro de référence des rapports. Si vous ne pouvez pas annexer ces rapports, par exemple s'ils sont trop volumineux, vous devez reporter la date de vérification et de remise du rapport, ainsi que le lieu de son archivage. Ne portez pas sur le registre les documents concernant la médecine du travail (fiches d'aptitude et registres des risques particuliers). Ils ne sont pas visés par la loi comme pouvant être intégrés au registre unique. Durée de conservation. Il doit être conservé pendant une durée de 5 ans. Dans certains secteurs d'activité, des dispositions réglementaires particulières peuvent imposer des durées différentes. Qui peut avoir accès au registre unique de sécurité? Les membres du CHSCT Vous avez l'obligation d'informer les membres du CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) de tout document que vous recevez et consignez dans le registre unique.
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