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Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. Le site est mis à jour régulièrement par Perrine J.. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance. 3. Description des services fournis. Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Perrine J. Carte mois par mois bébé à imprimer un. s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer.
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L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l'installation des cookies: Sous Internet Explorer: onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. Sous Netscape: onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok. 9. Droit applicable et attribution de juridiction. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Carte mois par mois bébé à imprimer se. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. 10. Les principales lois concernées. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. 11. Lexique. Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles: « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Informations légales 1. Présentation du site En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi: Propriétaire: Perrine Jossinet entreprise individuelle - n° SIREN 803362824 – Is sur Tille, France Créateur: Perrine J. Responsable publication: Perrine J. – Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster: Perrine J. – Hébergeur: OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. 2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés. Printables : des cartes mois par mois pour les bébés. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.